URBAGUIDE : le livre blanc de la déclaration de travaux
URBAGUIDE, c’est le livre blanc de la déclaration de travaux créé par Urbassist. Grâce à ce document d’une quarantaine de pages, vous aurez toutes les cartes en main pour savoir comment déclarer vos travaux et surtout, obtenir votre autorisation d’urbanisme.
Le livre blanc de la déclaration de travaux… pourquoi ?
Chaque jour, des millions de français songent à réaliser des travaux pour améliorer leur quotidien.
Cependant, au-delà des choix des matériaux, du style ou de l’emplacement du projet, il faut penser au respect des règles en matière de droit de l’urbanisme. Cela veut dire, demander une autorisation d’urbanisme.
Nous savons que lire et comprendre le Code de l’urbanisme, n’est pas une tâche amusante pour tout le monde. Et donc, nous avons créé ce guide parce que nous voulons avant tout simplifier vos demandes de travaux.
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URBAGUIDE : quelles informations ?
Vous allez trouver dans ce livre blanc toutes les informations indispensables pour préparer votre dossier, vos plans et le plus important : réussir votre autorisation d’urbanisme.
Dans un premier temps, vous aurez un aperçu assez complet des notions d’urbanisme qui encadrent le droit du sol français. Vous allez comprendre pourquoi il faut déclarer et ce qu’est réellement une autorisation d’urbanisme.
Ensuite, un pas à pas détaillé des procédures vous guidera dans vos démarches, de la rédaction du dossier jusqu’à la fin de votre chantier.
Enfin, vous aurez à votre disposition des fiches pratiques par projet qui vous rendront la tâche encore plus facile !
Voici le sommaire plus complet du livre blanc URBAGUIDE :
Ce qu’il faut connaître avant de demander une autorisation d’urbanisme.
Dans cette partie là nous vous détaillerons l’intérêt de demander une autorisation d’urbanisme et quels sont les risques que vous encourrez à ne pas le faire. Saviez-vous par exemple que vous vous exposez à des sanctions (amendes, démolition du projet…) mais que vous devrez également faire face à de nombreuses contraintes comme pour la mise à jour de vos taxes.
Ensuite, nous vous expliquerons de manière détaillée quelles sont les autorisations d’urbanisme. Nous nous pencherons plus précisément sur les déclarations préalables de travaux et les permis de construire. Vous saurez avec précision quels types de construction nécessitent une déclaration préalable (DP) ou un permis de construire (PC).
Et enfin, nous vous expliquerons dans cette partie où trouver les règles d’urbanisme applicables à votre parcelle et en quoi ces informations peuvent être déterminantes pour la suite de votre projet.
Les étapes clefs de la demande d’autorisation d’urbanisme.
Rédaction, dépôt et instruction de votre dossier de déclaration préalable ou de permis de construire… Dans ce chapitre du livre blanc, vous serez préparé et informé de toutes les étapes clefs de votre demande. Nous vous donnerons également de précieux conseils pour faire suite à l’instruction de votre dossier de déclaration de travaux (affichage de l’autorisation d’urbanisme, déclaration d’ouverture de chantier, DAACT et déclaration au centre des impôts).
La démarche par projet.
Nous savons à quel point les démarches peuvent s’avérer compliquées en fonction de votre projet. Pas de panique, nous avons réalisé pour vous des fiches pratiques ! Tout ce que vous aurez besoin de savoir pour déclarer votre projet en toute sérénité se trouve dans cette partie du livre blanc :
- Extension
- Modification de façade
- Annexe (abri de jardin)
- Clôture
- Piscine
Un glossaire d’urbanisme.
Enfin, afin d’être certains que vous comprendrez tous les termes nécessaires pour réaliser votre déclaration de travaux, nous avons créé un glossaire d’urbanisme.
Téléchargez gratuitement le livre blanc de la déclaration de travaux !
Si vous avez besoin d’être accompagné dans votre démarches, utilisez la plateforme Urbassist, qui vous aide à obtenir en quelques clics votre dossier de déclaration de travaux (avec tous les plans nécessaires).
Pour vous donner un aperçu, n’hésitez pas à consulter nos articles dédiés : « Déclarer une piscine avec Urbassist. » ; « Déclarer une clôture avec Urbassist. » ; « Déclarer un abri de jardin avec Urbassist. »
